Le site http:\/\/silverwavemedical.com<\/a> est \u00e9dit\u00e9 par\u00a0:<\/p>\n SILVER WAVE SA<\/strong> Responsable du site \u00a0\u00a0<\/strong><\/span> Conception, r\u00e9alisation et h\u00e9bergement \u00a0<\/strong><\/span> <\/p>\n <\/p>\n SILVER WAVE SA<\/strong>, ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab\u00a0La Soci\u00e9t\u00e9\u00a0\u00bb, s\u2019engage \u00e0 faire ses meilleurs efforts pour <\/p>\n L\u2019utilisateur du site reconna\u00eet avoir pris connaissance de la pr\u00e9sente notice d\u2019information et s\u2019engage \u00e0 <\/p>\n L\u2019utilisateur reconna\u00eet disposer de la comp\u00e9tence et des moyens n\u00e9cessaires pour acc\u00e9der au site et <\/p>\n Les informations fournies par la soci\u00e9t\u00e9 le sont \u00e0 titre indicatif. La soci\u00e9t\u00e9 ne peut garantir l\u2019exactitude <\/p>\n La soci\u00e9t\u00e9 met tout en \u0153uvre pour offrir aux utilisateurs des informations et des outils disponibles et <\/p>\n L\u2019utilisateur reconna\u00eet utiliser les informations et outils disponibles sur le site sous sa responsabilit\u00e9 <\/p>\n <\/p>\n Droit de r\u00e9ponse \u00a0\u00a0<\/em><\/span><\/p>\n <\/p>\n Conform\u00e9ment aux LOIS n\u00b082-652 du 29 juillet 1982, n\u00b0 2004-575 du 21 juin 2004 et d\u00e9cision 2004-496 DC du 10 juin 2004, toute personne physique ou morale nomm\u00e9e ou d\u00e9sign\u00e9e sur le site silverwavemedical.com\u00a0dispose d’un droit de r\u00e9ponse, sans pr\u00e9judice des demandes de corrections ou de suppression du message.<\/em><\/span><\/p>\n <\/p>\n La demande d’exercice du droit de r\u00e9ponse, adress\u00e9e au directeur de la publication, doit \u00eatre pr\u00e9sent\u00e9e au plus tard dans un d\u00e9lai de trois mois \u00e0 compter de la mise \u00e0 disposition du public du message justifiant cette demande. Le demandeur doit pr\u00e9ciser les imputations sur lesquelles il souhaite r\u00e9pondre et la teneur de la r\u00e9ponse qu’il se propose d’y faire. Cette insertion est gratuite et effectu\u00e9e dans les trois jours \u00e0 compter de la date de r\u00e9ception.\u00a0<\/em><\/span><\/p>\n <\/p>\n Conform\u00e9ment \u00e0 la loi n\u00b078-17 du 6 janvier 1978 relative \u00e0 l\u2019informatique, aux fichiers et aux libert\u00e9s telle que modifi\u00e9e et au R\u00e8glement G\u00e9n\u00e9ral sur la Protection des Donn\u00e9es (ci-apr\u00e8s le \u00ab\u00a0RGPD\u00a0\u00bb), la soci\u00e9t\u00e9 informe les visiteurs et utilisateurs ci-apr\u00e8s le\/les \u00ab Utilisateur(s) \u00bb) qu\u2019il met en \u0153uvre un traitement de donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel les concernant lors de leur navigation sur le site silverwavemedical.com\u00a0(ci-apr\u00e8s le \u00ab Site \u00bb). Les traitements de donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel mis en \u0153uvre dans le cadre du Site sont int\u00e9gr\u00e9s dans la liste des traitements effectu\u00e9s par La Soci\u00e9t\u00e9.<\/p>\n <\/p>\n La politique de protection des donn\u00e9es personnelles peut \u00eatre modifi\u00e9e, compl\u00e9t\u00e9e ou mise \u00e0 jour afin notamment de se conformer \u00e0 toute \u00e9volution l\u00e9gale, r\u00e9glementaire, jurisprudentielle et technique. Cependant, les Donn\u00e9es Personnelles de l\u2019Utilisateur seront toujours trait\u00e9es conform\u00e9ment \u00e0 la politique en vigueur au moment de leur collecte, sauf si une prescription l\u00e9gale imp\u00e9rative venait \u00e0 en disposer autrement et serait d’application r\u00e9troactive.<\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n Le responsable du traitement des Donn\u00e9es Personnelles pour les donn\u00e9es collect\u00e9es via les formulaires disponibles sur le site silverwavemedical.com est la soci\u00e9t\u00e9 SILVER WAVE SA- Passage des Lions 6 – 1204 Gen\u00e8ve – Suisse<\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n Toutes les donn\u00e9es concernant les Utilisateurs sont collect\u00e9es directement aupr\u00e8s de ces derniers. La Soci\u00e9t\u00e9 s\u2019engage \u00e0 recueillir le consentement de ses Utilisateurs et\/ou \u00e0 leur permettre de s\u2019opposer \u00e0 l\u2019utilisation de leurs donn\u00e9es pour certaines finalit\u00e9s, d\u00e8s que cela est n\u00e9cessaire. Dans tous les cas, les Utilisateurs sont inform\u00e9s des finalit\u00e9s pour lesquelles leurs donn\u00e9es sont collect\u00e9es via les diff\u00e9rents formulaires de collecte de donn\u00e9es en ligne et via la politique de gestion des cookies ci-dessous.<\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n Les traitements mis en \u0153uvre par la soci\u00e9t\u00e9 r\u00e9pondent \u00e0 une finalit\u00e9 explicite, l\u00e9gitime et d\u00e9termin\u00e9e. La Soci\u00e9t\u00e9 veille \u00e0 ne collecter et ne traiter que des donn\u00e9es strictement n\u00e9cessaires\u00a0au regard de la finalit\u00e9 pour laquelle elles sont trait\u00e9es (minimisation des donn\u00e9es). Les donn\u00e9es communiqu\u00e9es par l\u2019Utilisateur par le biais du formulaire disponible sur le Site sont trait\u00e9es pour les finalit\u00e9s suivantes\u00a0:<\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n La Soci\u00e9t\u00e9 est susceptible de traiter, en tant que Responsable de Traitement\u00a0:<\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n Les informations communiqu\u00e9es par l\u2019utilisateur par le biais du formulaire disponible sur le site sont destin\u00e9es exclusivement aux personnels habilit\u00e9s de la soci\u00e9t\u00e9, \u00e0 des fins de gestion administrative et commerciale.<\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n La soci\u00e9t\u00e9 ne conserve vos donn\u00e9es que pour la dur\u00e9e n\u00e9cessaire aux op\u00e9rations pour lesquelles elles ont \u00e9t\u00e9 collect\u00e9es ainsi que dans le respect de la l\u00e9gislation en vigueur.<\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n La soci\u00e9t\u00e9 met en \u0153uvre toutes les mesures techniques et organisationnelles afin d\u2019assurer la s\u00e9curit\u00e9 des traitements de donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel et la confidentialit\u00e9 de Donn\u00e9es Personnelles.<\/p>\n <\/p>\n A ce titre, la soci\u00e9t\u00e9 prend toutes les pr\u00e9cautions utiles, au regard de la nature des donn\u00e9es et des risques pr\u00e9sent\u00e9s par le traitement, afin de pr\u00e9server la s\u00e9curit\u00e9 des donn\u00e9es et, notamment, d\u2019emp\u00eacher qu\u2019elles soient d\u00e9form\u00e9es, endommag\u00e9es, ou que des tiers non autoris\u00e9s y aient acc\u00e8s (protection physique des locaux, proc\u00e9d\u00e9s d\u2019authentification avec acc\u00e8s personnel et s\u00e9curis\u00e9 via des identifiants et mots de passe confidentiels, journalisation des connexions, chiffrement de certaines donn\u00e9es\u2026).<\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n En application de la\u00a0r\u00e9glementation Informatique et libert\u00e9s et de la r\u00e9glementation europ\u00e9enne en vigueur, vous disposez\u00a0d\u2019un droit d’acc\u00e8s (article 15 RGPD) et de rectification (article 16 RGPD), de mise \u00e0 jour, de compl\u00e9tude de vos donn\u00e9es – droit de verrouillage ou d\u2019effacement de vos donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel (article 17 du RGPD), lorsqu\u2019elles sont inexactes, incompl\u00e8tes, \u00e9quivoques, p\u00e9rim\u00e9es, ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite – droit de <\/p>\n Chaque fois que la soci\u00e9t\u00e9 traite des Donn\u00e9es Personnelles, elle prend toutes les mesures raisonnables pour s\u2019assurer de l\u2019exactitude et de la pertinence des Donn\u00e9es Personnelles au regard des finalit\u00e9s pour lesquelles elle les traite.<\/p>\n <\/p>\n Si vous souhaitez savoir comment la soci\u00e9t\u00e9 utilise vos Donn\u00e9es Personnelles, demander \u00e0 les rectifier ou s\u2019opposer \u00e0 leur traitement, vous pouvez contacter Monsieur Gilles BOS<\/strong> par \u00e9crit \u00e0 l\u2019adresse suivante : SILVER WAVE SA – Passage des Lions 6 -1204 Gen\u00e8ve – Suisse<\/strong> ou par mail \u00e0 info@silverwavemedical.com<\/strong>. Dans ce cas, vous devez indiquer les Donn\u00e9es Personnelles que vous souhaitez que la soci\u00e9t\u00e9 corrige, mette \u00e0 jour ou supprime, en vous identifiant de mani\u00e8re pr\u00e9cise sous preuve de votre identit\u00e9. Les demandes de suppression de Donn\u00e9es Personnelles seront soumises aux obligations qui sont impos\u00e9es \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 par la loi, notamment en mati\u00e8re de conservation ou d\u2019archivage des documents. Enfin, vous pouvez d\u00e9poser une r\u00e9clamation aupr\u00e8s des autorit\u00e9s de contr\u00f4le, et notamment de la CNIL (https:\/\/www.cnil.fr\/fr\/plaintes).<\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n Un \u00ab cookie \u00bb est un petit fichier d\u2019information envoy\u00e9 sur le navigateur de l\u2019Utilisateur et enregistr\u00e9 au sein du terminal de l\u2019Utilisateur (ex : ordinateur, smartphone) (ci-apr\u00e8s \u00ab\u00a0Cookies\u00a0\u00bb). Il est utilis\u00e9 par le site pour envoyer des informations au navigateur de l\u2019Utilisateur afin que ce dernier renvoie des informations au Site (par exemple un identifiant de session, le choix d\u2019une langue ou une date). Il existe diff\u00e9rents types de cookies :<\/p>\n <\/p>\n Les cookies utilis\u00e9s sur le Site sont les cookies de tiers limitativement choisis dans le but de\u00a0:<\/p>\n <\/p>\n Liste des tiers et lien vers leurs mentions l\u00e9gales et politique de confidentialit\u00e9 des donn\u00e9es\u00a0:<\/p>\n <\/p>\n Vous avez la possibilit\u00e9 d\u2019accepter ou de refuser l\u2019installation des cookies utilis\u00e9s par le Site en param\u00e9trant votre navigateur. Pour la gestion des Cookies et des choix de l\u2019Utilisateur, la configuration de chaque navigateur est diff\u00e9rente. Elle est d\u00e9crite dans le menu d\u2019aide du navigateur, qui permettra de savoir de quelle mani\u00e8re l\u2019Utilisateur peut modifier ses souhaits en mati\u00e8re de Cookies.<\/p>\n <\/p>\n Toutefois, nous vous informons qu\u2019en param\u00e9trant votre navigateur pour refuser les cookies, certaines fonctionnalit\u00e9s, pages, espaces du site peuvent ne plus \u00eatre accessibles. Le cas \u00e9ch\u00e9ant, la soci\u00e9t\u00e9 d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 pour les cons\u00e9quences li\u00e9es au fonctionnement d\u00e9grad\u00e9 du Site. Nous attirons \u00e9galement votre attention sur le fait que, lorsque vous vous opposez \u00e0 l\u2019installation ou \u00e0 l\u2019utilisation d\u2019un cookie, un cookie de refus est install\u00e9 sur votre \u00e9quipement terminal. Si vous supprimez ce cookie de refus, il ne sera plus possible de vous identifier comme ayant refus\u00e9 l\u2019utilisation de cookies. De m\u00eame, lorsque vous consentez \u00e0 l\u2019installation de cookies, un cookie de consentement est install\u00e9. Les cookies de consentement ou de refus doivent rester sur votre \u00e9quipement terminal.<\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n La soci\u00e9t\u00e9 n\u2019utilise pas, pour ce site internet, de lien vers les r\u00e9seaux sociaux.<\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n L\u2019utilisateur du site est tenu de respecter les dispositions de la loi n\u00b078-17 relative \u00e0 l\u2019informatique, aux fichiers et aux libert\u00e9s du 6 janvier 1978 modifi\u00e9e, dont la violation est passible de sanctions p\u00e9nales. Notamment, il doit s\u2019abstenir de toute collecte, de toute utilisation d\u00e9tourn\u00e9e et, d\u2019une mani\u00e8re g\u00e9n\u00e9rale, de tout acte susceptible de porter atteinte \u00e0 la vie priv\u00e9e ou \u00e0 la r\u00e9putation des personnes.<\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n L’ensemble des \u00e9l\u00e9ments figurant sur le site Internet silverwavemedical.com\u00a0(textes, dessins, programmes, photographies, noms, logos, marques, oeuvres de l’esprit, bases de donn\u00e9es, etc…) est prot\u00e9g\u00e9 par les dispositions du Code de la Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle fran\u00e7ais. Hors de France, ces \u00e9l\u00e9ments b\u00e9n\u00e9ficient de la protection du droit d’auteur dans tous les \u00e9tats signataires de la Convention de Berne.<\/p>\n <\/p>\n Conform\u00e9ment au Code de la Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle, toute reproduction, repr\u00e9sentation, modification, adaptation, distribution, et\/ou traduction de l’un des quelconque \u00e9l\u00e9ments du site silverwavemedical.com, de fa\u00e7on int\u00e9grale ou partielle, sur quelque support que ce soit (\u00e9lectronique, papier, etc…) est interdite sans autorisation expresse et pr\u00e9alable de la soci\u00e9t\u00e9 silverwavemedical.com.<\/p>\n <\/p>\n Toute utilisation non express\u00e9ment autoris\u00e9e constitue une violation des droits d’auteur et une contrefa\u00e7on en application des articles L 335-2 et suivants du Code de la Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle. Elle peut \u00e9galement constituer un acte de concurrence d\u00e9loyale selon l’article 1382 du Code Civil et une violation du droit \u00e0 l’image et\/ou des droits de la personnalit\u00e9 selon l’article 9 du m\u00eame code.\u00a0silverwavemedical.com\u00a0se r\u00e9serve le droit d’engager des poursuites judiciaires en responsabilit\u00e9 civile et\/ou p\u00e9nale \u00e0 l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respect\u00e9 cette interdiction.<\/p>\n <\/p>\n
\nRue de Chantepoulet 1
\n1201 Gen\u00e8ve – Suisse
\nT\u00e9l : +41 22 552 04 20
\nSoci\u00e9t\u00e9 Anonyme au capital de 100\u20190000 CHF
\nIDE : CHE-285.964.605<\/p>\n
\nDirecteur de publication : Gilles BOS<\/strong><\/p>\n
\nSavoir Faire Digital SRL<\/strong>
\nRue sur les Heids 48<\/strong>
\nB-4671 Saive – Belgique<\/strong>
\nsupport@savoirfaire.digital<\/strong><\/a><\/p>\n2. Responsabilit\u00e9<\/h2>\n
\nassurer aux utilisateurs une accessibilit\u00e9 du site \u00e0 tout moment. Toutefois, elle ne pourra \u00eatre tenue
\nresponsable en cas d\u2019indisponibilit\u00e9 du site, pour quelque cause que ce soit.<\/p>\n
\nla respecter.<\/p>\n
\nl\u2019utiliser, et reconna\u00eet avoir v\u00e9rifi\u00e9 que la configuration informatique utilis\u00e9e ne contient aucun virus et
\nqu\u2019elle est en parfait \u00e9tat de fonctionnement.<\/p>\n
\net la compl\u00e9tude des informations diffus\u00e9es sur son site ni la permanence de son bon fonctionnement
\nou sa totale s\u00e9curit\u00e9 informatique.<\/p>\n
\nv\u00e9rifi\u00e9s, mais ne saurait \u00eatre tenue responsable des erreurs, d\u2019une absence de disponibilit\u00e9 des
\ninformations et\/ou de la pr\u00e9sence de virus ou autres infections logiques sur son site.<\/p>\n
\nexclusive.<\/p>\n3. Protection des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel<\/h2>\n
Responsable du traitement des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel<\/h3>\n
Collecte et origine des donn\u00e9es<\/h3>\n
N\u00e9cessit\u00e9 et finalit\u00e9s de la collecte<\/h3>\n
\n
– La gestion des prises de contact avec la Soci\u00e9t\u00e9 via le site internet silverwavemedical.com<\/ol>\n<\/li>\n<\/ul>\n
Type de donn\u00e9es trait\u00e9es<\/h3>\n
\n
\n
– Pour permettre les demandes et questions des Utilisateurs aupr\u00e8s de la soci\u00e9t\u00e9 via le Site : http:\/\/silverwavemedical.com\/Home\/Contact<\/ol>\n<\/li>\n
– Pour permettre la navigation sur le Site : donn\u00e9es de connexion et d\u2019utilisation du site<\/ol>\n<\/li>\n
– Pour mener des campagnes de communication : adresse email<\/ol>\n<\/li>\n<\/ul>\n<\/li>\n<\/ul>\n
Destinataires des donn\u00e9es<\/h3>\n
Conservation des donn\u00e9es<\/h3>\n
S\u00e9curit\u00e9<\/h3>\n
Vos droits<\/h3>\n
\nretirer \u00e0 tout moment un consentement (article 13-2c RGPD) – droit \u00e0 la limitation du traitement des donn\u00e9es (article 18 RGPD) – droit d\u2019opposition au traitement des donn\u00e9es (article 21 RGPD) – droit \u00e0 la portabilit\u00e9 des donn\u00e9es des donn\u00e9es que vous avez fournies, lorsque ces donn\u00e9es font l\u2019objet de traitements automatis\u00e9s fond\u00e9s sur leur consentement ou sur un contrat (article 20 RGPD) – droit de d\u00e9finir le sort de vos donn\u00e9es en cas de d\u00e9c\u00e8s et de choisir \u00e0 qui SILVER WAVE SA devra les communiquer (ou non).<\/p>\n4. Politique cookies<\/h2>\n
\n
\n
\n
– Des cookies de session qui disparaissent d\u00e8s que vous quittez le site<\/ol>\n<\/li>\n
– Des cookies permanents qui demeurent sur votre terminal jusqu\u2019\u00e0 expiration de leur dur\u00e9e de vie ou jusqu\u2019\u00e0 ce que vous les supprimiez \u00e0 l\u2019aide des fonctionnalit\u00e9s de votre navigateur.<\/ol>\n<\/li>\n<\/ul>\n<\/li>\n<\/ul>\n<\/li>\n<\/ul>\n
\n
\n
\n
– analyser la fr\u00e9quentation et l\u2019utilisation qui est faite du Site via les services<\/ol>\n<\/li>\n
– reconnaitre votre navigateur comme celui d\u2019un visiteur pr\u00e9c\u00e9dent pour enregistrer les pr\u00e9f\u00e9rences que vous avez d\u00e9termin\u00e9es lors de votre pr\u00e9c\u00e9dente visite sur le site<\/ol>\n<\/li>\n
– mesurer et \u00e9tudier l\u2019efficacit\u00e9 de notre contenu en ligne et ses caract\u00e9ristiques<\/ol>\n<\/li>\n<\/ul>\n<\/li>\n<\/ul>\n<\/li>\n<\/ul>\n
\n
\n
\n
\n
– Hotjar : https:\/\/www.hotjar.com\/legal\/policies\/cookie-information<\/ol>\n<\/li>\n
– Google Analytics : https:\/\/policies.google.com\/privacy#infocollect<\/ol>\n<\/li>\n<\/ul>\n<\/li>\n<\/ul>\n<\/li>\n<\/ul>\n<\/li>\n<\/ul>\n
5. R\u00e9seaux Sociaux<\/h2>\n
6. Utilisation conforme du site<\/h2>\n
7. Droit d’auteur et propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle- copyright<\/h2>\n